Mentions légales

Dernière mise à jour : 13/07/26
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‍Le présent document a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le site internet du club Les Archers du Château est mis à disposition des utilisateurs. La consultation et l'utilisation du présent site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par : Les archers du château, association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.
Nom officiel de l'association : Les archers du château
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro RNA : [Numéro RNA commençant par W
Numéro SIRET/SIREN : [Numéro si l'association en possède un]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse électronique : [Adresse e-mail officielle]
Site internet : [Adresse du site]

2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : [Nom et prénom du président ou responsable désigné]
‍Fonction : Président(e) de l'association
Le directeur de la publication est responsable des contenus éditoriaux publiés sur le site conformément aux dispositions légales applicables aux services de communication en ligne. Il veille notamment à ce que les contenus diffusés : respectent les valeurs et l'objet de l'association ;respectent les droits des personnes ;ne portent pas atteinte à la réputation du club ;respectent les règles relatives au droit d'auteur et au droit à l'image.

3. Conception et réalisation du site
Le présent site internet a été conçu et développé par : Flavie MorlierStatut : Bénévole
Coordonnées :
Adresse :
E-mail :
Site web :
Le concepteur est intervenu dans la création, la conception graphique, le développement technique, l'intégration des contenus et/ou la maintenance du site. Les éléments développés spécifiquement pour le présent site peuvent comprendre : l'architecture technique ;le code source ;les fonctionnalités personnalisées ;les interfaces graphiques ;les éléments visuels créés spécialement pour le club. Ces éléments sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie, modification ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.

4. Hébergement du site
Le site est hébergé par : Webflow
Adresse :
Téléphone :
Site internet :
L'hébergeur assure uniquement la mise à disposition des infrastructures techniques nécessaires au fonctionnement du site. Il ne saurait être tenu responsable des contenus publiés par l'association.

5. Objet du site
Le présent site a pour vocation de présenter les activités des Archers du Château et de permettre aux visiteurs d'obtenir des informations concernant :la pratique du tir à l'arc ;les entraînements ;les horaires et lieux de pratique ;les inscriptions ;les événements organisés ;les compétitions ;les résultats sportifs ;les actualités du club ;les informations destinées aux adhérents ;les partenaires de l'association.Le site constitue un outil d'information et de communication destiné aux licenciés, futurs adhérents, familles, partenaires et personnes intéressées par la pratique du tir à l'arc.

6. Accès au site
L'accès au site est gratuit pour tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais liés à l'accès au réseau Internet, au matériel informatique et aux logiciels nécessaires restent entièrement à la charge de l'utilisateur. Le club met tout en œuvre pour assurer un accès fiable et continu au site. Cependant, l'association ne peut garantir : une disponibilité permanente ;une absence totale d'erreurs ;une absence d'interruption liée à des opérations techniques ;une protection absolue contre les attaques informatiques. Le club se réserve le droit de suspendre temporairement l'accès au site pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d'amélioration.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Sont notamment concernés : les textes ;les photographies ;les vidéos ;les logos ;les illustrations ;les créations graphiques ;les documents téléchargeables ;les bases de données ;la structure générale du site. Sauf autorisation écrite préalable du club, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation totale ou partielle du contenu du site est interdite. Les contenus relatifs au club, à son histoire, à ses membres, à ses événements et à ses activités demeurent la propriété de l'association.

8. Photographies, vidéos et droit à l'image
Dans le cadre des activités du club, notamment : entraînements ;compétitions ;concours ;stages ;manifestations sportives ;événements associatifs ;des photographies et vidéos peuvent être réalisées afin de promouvoir la vie du club. Ces contenus peuvent être utilisés sur : le site internet officiel ;les réseaux sociaux officiels du club ;les supports de communication de l'association. Le club veille au respect du droit à l'image des personnes représentées. Toute personne souhaitant demander le retrait d'une photographie ou d'une vidéo peut contacter l'association à l'adresse suivante :[E-mail de contact] La demande devra préciser : l'identité de la personne concernée ;le contenu concerné ;le motif de la demande. Le club étudiera chaque demande dans les meilleurs délais.

9. Contenus sportifs et informations pratiques
Les informations relatives aux activités sportives sont communiquées à titre informatif. Elles peuvent concerner : les calendriers de compétitions ;les horaires d'entraînement ;les résultats ;les classements ;les événements organisés.Ces informations peuvent être modifiées en fonction : des décisions du bureau de l'association ;des contraintes des installations sportives ;des conditions météorologiques ;des règlements fédéraux ;des changements d'organisation. Le club recommande aux utilisateurs de vérifier les informations importantes avant tout déplacement.

10. Responsabilité du club
Le club s'efforce de fournir des informations fiables et actualisées. Cependant, il ne garantit pas l'exactitude complète de toutes les informations publiées. L'association ne pourra être tenue responsable :d'une erreur ou omission dans les contenus ;d'une interruption temporaire du site ;d'une perte de données indépendante de sa volonté ;d'un dommage résultant de l'utilisation du site ;d'un contenu publié sur un site externe accessible par un lien. L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.

11. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers, notamment : partenaires du club ;organismes sportifs ;fédérations ;collectivités ;plateformes d'inscription. Ces liens sont proposés uniquement pour faciliter l'accès à certaines informations. Le club ne contrôle pas ces sites externes et décline toute responsabilité concernant : leur contenu ;leur disponibilité ;leurs pratiques de confidentialité ;leurs conditions d'utilisation.

12. Données personnelles
Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la collecte de données personnelles, notamment : formulaire de contact ;inscription à une activité ;demande d'information ;espace adhérent ;inscription à une newsletter. Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l'association. Les modalités détaillées concernant la collecte, l'utilisation et la protection des données personnelles sont disponibles dans la politique de confidentialité du site.

13. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement. Certains services peuvent également utiliser des cookies : statistiques ;analyse de fréquentation ;contenus intégrés ;services tiers. L'utilisateur est informé de l'utilisation éventuelle de cookies lors de sa première visite. Il peut gérer ses préférences conformément à la réglementation applicable.

14. Sécurité du site
Le club met en œuvre des mesures raisonnables afin de protéger le site contre : les accès frauduleux ;les pertes de données ;les attaques informatiques ;les utilisations abusives. Toutefois, aucune transmission de données sur Internet ne pouvant être garantie à 100 %, l'association ne peut assurer une sécurité absolue.

15. Modification des mentions légales
Le club se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de prendre en compte : les évolutions réglementaires ;les changements techniques ;les modifications de fonctionnement du site.La version publiée en ligne est considérée comme la version applicable.

16. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.

17. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales : [Nom du club]
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Téléphone : [Numéro]
E-mail : [Adresse électronique]
Le club s'engage à traiter les demandes reçues dans les meilleurs délais.